Que signifie H301 ?

Catégories et éléments d'étiquetage

Abréviation CLP	Pictogramme	Mention d'avertissement
Acute Tox. 3	GHS06Tête de mort sur deux tibias	Danger

Conseils de prudence associés (codes P)

Les conseils de prudence que l'annexe IV du règlement CLP attribue à cette classe. Tous ne figurent pas sur l'étiquette : selon l'article 28, paragraphe 3, du CLP, l'étiquette comporte au plus six conseils de prudence, sauf si la nature et la gravité du danger en exigent davantage ; le choix dépend du produit et de ses utilisateurs.

Où figure-t-il dans la fiche de données de sécurité ?

• Section 2.1 : classification ; l'abréviation de la classe et H301 sont indiqués ensemble.
• Section 2.2 : éléments d'étiquetage ; H301 avec son texte complet, le pictogramme et la mention d'avertissement.
• Section 3 : composition ; dans la ligne de chaque composant ayant cette classe.
• Section 16 : le texte complet des mentions H citées par leur code dans les sections précédentes.

Critères de classe et seuils pour H301

Les valeurs ci-dessous proviennent du fichier de règles de Chemoris (annexe I du CLP). Elles montrent à quelle condition H301 apparaît dans un mélange. Pour les dangers physiques et les autres classes qui dépendent de données d'essai, le résultat découle de la mesure du mélange lui-même et non des pourcentages des composants.

H301 comparé à H300 et H302

Le tableau ci-dessous met H301 en regard des mentions voisines les plus proches ; les valeurs sont lues dans les données de règles.

H301 et H300 portent la même mention d'avertissement (Danger). Les deux sont représentés par le même pictogramme (GHS06). La mention d'avertissement diffère : Danger pour H301, Attention pour H302. Le pictogramme diffère : GHS06 pour H301, GHS07 pour H302.

H300 H302

À quelles sections de la FDS H301 intervient-il ?

H301 ne reste pas cantonné à la section d'étiquetage d'une FDS ; la classe elle-même et les conseils de prudence qui lui sont attribués déterminent aussi le contenu d'autres sections. Les nombres sont calculés à partir des codes P que l'annexe IV attribue à cette classe.

Mentions qui figurent sur l'étiquette avec H301

H301 n'est jamais imprimé seul sur une étiquette ; il se place à côté du pictogramme et de la mention d'avertissement. La méthode de sélection de Chemoris (intervention, prévention, stockage, élimination dans cet ordre ; mentions essentielles d'abord) donne pour cette classe les 5 premiers candidats :

Le pictogramme GHS06 et « Danger » sont imprimés ensemble. Ce classement s'applique parce qu'une étiquette porte en général au plus 6 conseils de prudence ; lorsqu'une mention combinée est choisie, ses éléments ne sont pas imprimés une seconde fois.

Texte officiel de l'UE de H301 dans d'autres langues

Pour une exportation vers l'UE, la FDS et l'étiquette sont exigées dans la langue officielle de l'État membre où le produit est mis sur le marché (REACH, article 31, paragraphe 5). Le tableau donne le texte officiel de H301 tiré des versions linguistiques des annexes III/IV du CLP publiées au Journal officiel de l'Union européenne. Source : EUR-Lex CELEX 02008R1272-20260701.

Erreurs fréquentes avec H301

• Confondre les voies d'exposition : H301 ne concerne que la voie orale ; l'ETA est calculée séparément pour chaque voie.
• Reporter tous les candidats P sur l'étiquette : il y a 7 candidats, mais selon l'article 28, paragraphe 3, du CLP une étiquette porte au plus 6 conseils de prudence (jusqu'à 8 si nécessaire).
• Écrire un nombre illimité de mentions H pour un produit à plusieurs classes : dans le modèle de Chemoris, la section 2.2 porte au plus 8 mentions H.

Pour aller plus loin

Pour bien lire une mention comme H301 sur une étiquette et dans une FDS, consultez le guide How to read H and P codes (en anglais) ; pour choisir la classe et préparer l'étiquette automatiquement, utilisez l'outil d'étiquetage gratuit (en anglais).

Questions fréquentes