Que signifie P501 ?

Pour quels dangers est-il utilisé ?

Dans le tableau d'attribution de l'annexe IV du CLP, P501 est attribué aux classes de ces mentions de danger :

• H200Explosif instable.
• H201Explosif; danger d'explosion en masse.
• H202Explosif; danger sérieux de projection.
• H203Explosif; danger d'incendie, d'effet de souffle ou de projection.
• H204Danger d'incendie ou de projection.
• H205Danger d'explosion en masse en cas d'incendie.
• H224Liquide et vapeurs extrêmement inflammables.
• H225Liquide et vapeurs très inflammables.
• H226Liquide et vapeurs inflammables.
• H240Peut exploser sous l'effet de la chaleur.
• H241Peut s'enflammer ou exploser sous l'effet de la chaleur.
• H242Peut s'enflammer sous l'effet de la chaleur.
• H260Dégage au contact de l'eau des gaz inflammables qui peuvent s'enflammer spontanément.
• H261Dégage au contact de l'eau des gaz inflammables.
• H271Peut provoquer un incendie ou une explosion; comburant puissant.
• H272Peut aggraver un incendie; comburant.
• H300Mortel en cas d'ingestion.
• H301Toxique en cas d'ingestion.
• H302Nocif en cas d'ingestion.
• H304Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires.
• H310Mortel par contact cutané.
• H311Toxique par contact cutané.
• H312Nocif par contact cutané.
• H314Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
• H317Peut provoquer une allergie cutanée.
• H330Mortel par inhalation.
• H331Toxique par inhalation.
• H334Peut provoquer des symptômes allergiques ou d'asthme ou des difficultés respiratoires par inhalation.
• H335Peut irriter les voies respiratoires.
• H336Peut provoquer somnolence ou vertiges.
• H340Peut induire des anomalies génétiques <indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger>.
• H341Susceptible d'induire des anomalies génétiques <indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger> .
• H350Peut provoquer le cancer <indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger> .
• H350iPeut provoquer le cancer par inhalation.
• H351Susceptible de provoquer le cancer <indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger> .
• H360Peut nuire à la fertilité ou au fœtus <indiquer l'effet spécifique s'il est connu> <indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger> .
• H360DPeut nuire au fœtus.
• H360DfPeut nuire au fœtus. Susceptible de nuire à la fertilité.
• H360FPeut nuire à la fertilité.
• H360FDPeut nuire à la fertilité. Peut nuire au fœtus.
• H360FdPeut nuire à la fertilité. Susceptible de nuire au fœtus.
• H361Susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus <indiquer l'effet s'il est connu> <indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger> .
• H361dSusceptible de nuire au fœtus.
• H361fSusceptible de nuire à la fertilité.
• H361fdSusceptible de nuire à la fertilité. Susceptible de nuire au fœtus.
• H370Risque avéré d'effets graves pour les organes <ou indiquer tous les organes affectés, s'ils sont connus> <indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger> .
• H371Risque présumé d'effets graves pour les organes <ou indiquer tous les organes affectés, s'ils sont connus> <indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger>.
• H372Risque avéré d'effets graves pour les organes <indiquer tous les organes affectés, s'ils sont connus> à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée <indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger> .
• H373Risque présumé d'effets graves pour les organes <ou indiquer tous les organes affectés, s'ils sont connus> à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée <indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger> .
• H400Très toxique pour les organismes aquatiques.
• H410Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
• H411Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
• H412Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
• H413Peut être nocif à long terme pour les organismes aquatiques.

À quelles classes et à quelle priorité P501 est-il attribué ?

Dans le tableau d'attribution de l'annexe IV du CLP, P501 apparaît dans 40 entrées de classe/catégorie (9 mentions H différentes). Répartition des priorités : essentielle (priorité 1) dans 5 entrées et secondaire (priorité 2) dans 35 entrées. Parmi ces entrées, 17 portent la mention d'avertissement « Danger », 8 portent « Attention » et 15 n'exigent aucune mention. Les pictogrammes qui l'accompagnent le plus souvent : GHS06 (9), GHS08 (5), GHS02 (3) et GHS07 (3).

Les familles de classes où il apparaît le plus souvent : Acute Tox. (11), Aquatic Chronic (4), Flam. Liq. (3), STOT SE (3) et STOT RE (2).

Classes auxquelles P501 est attribué

Les 12 premières lignes sur 40 entrées du tableau d'attribution de l'annexe IV du CLP (par priorité et ordre de danger) :

Mentions attribuées avec P501

Les conseils de prudence qui figurent le plus souvent avec P501 dans les mêmes entrées de classe (avec le nombre d'entrées) :

• P280Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage. (21)
• P405Garder sous clef. (17)
• P321Traitement spécifique (voir … sur cette étiquette). (11)
• P370+P378En cas d’incendie: Utiliser… pour l’extinction. (10)
• P210Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. (10)

Place de P501 dans son groupe

P501 est le numéro 1 des 2 mentions du groupe P5xx. Ce groupe compte 0 mentions combinées, 0 mentions retirées et 2 mentions simples en vigueur. Les mentions combinées regroupent plusieurs situations sur une seule ligne ; les mentions retirées sont remplacées par leurs équivalents actuels.

Quelle section de la FDS P501 alimente-t-il ?

En raison de son numéro, P501 se rapporte à la section 13 Considérations relatives à l'élimination de la FDS ; à la section 2.2, il figure avec son code et son texte. Les mentions de la même plage de numéros alimentent la même section.

Liste de contrôle pour la rédaction de P501

• Le texte contient des variantes séparées par une barre oblique ; le rédacteur ne conserve que celle qui convient au produit.
• Le texte se termine par « … » ; c'est le fournisseur qui le complète.
• P501 doit être cohérent avec la section 13 ; à la section 2.2, il figure avec son code et son texte.
• Le texte compte 5 mots ; si la place manque sur l'étiquette, une mention combinée peut en faire gagner.

Texte officiel de l'UE de P501 dans d'autres langues

Pour une exportation vers l'UE, la FDS et l'étiquette sont exigées dans la langue officielle de l'État membre où le produit est mis sur le marché (REACH, article 31, paragraphe 5). Le tableau donne le texte officiel de P501 tiré des versions linguistiques des annexes III/IV du CLP publiées au Journal officiel de l'Union européenne. Source : EUR-Lex CELEX 02008R1272-20260701.

Pour aller plus loin

Pour bien lire une mention comme P501 sur une étiquette et dans une FDS, consultez le guide How to read H and P codes (en anglais) ; pour choisir la classe et préparer l'étiquette automatiquement, utilisez l'outil d'étiquetage gratuit (en anglais).

Où figure-t-il dans la fiche de données de sécurité ?

Les conseils de prudence figurent avec leur code et leur texte complet à la section 2.2 (éléments d'étiquetage) de la fiche de données de sécurité. Les variantes séparées par une barre oblique ou placées entre crochets (par ex. gants/vêtements de protection) sont réduites à celles qui conviennent au produit.

Questions fréquentes