Comment lire les codes H et P

Codes H : mentions de danger

H signifie « hazard » (danger). Chaque code H est lié à une classe et à une catégorie de danger ; lorsqu'un produit relève de cette classe, la mention H correspondante est inscrite sur l'étiquette et à la rubrique 2 de la GBF (Güvenlik Bilgi Formu, la fiche de données de sécurité turque).

Les codes relatifs à un même type de danger se suivent, généralement par ordre de gravité. Par exemple, pour la toxicité aiguë par voie orale, H300 (mortel), H301 (toxique) et H302 (nocif) sont distingués par catégorie.

Codes H avec des lettres

Certains codes comportent des lettres qui indiquent la voie d'exposition ou le type d'effet :

• H350i : la lettre « i » indique la voie respiratoire : peut provoquer le cancer par inhalation (H350i). H350 sans suffixe s'applique à toutes les voies d'exposition.
• La famille H360 : F désigne la fertilité, D l'enfant à naître (développement). Une lettre majuscule signifie « peut nuire », une lettre minuscule « susceptible de nuire ». Exemple : peut nuire à la fertilité ; susceptible de nuire au fœtus (H360Fd).

Mentions EUH

Les codes commençant par EUH sont des informations supplémentaires sur les dangers propres à l'UE ; ils n'ont pas d'équivalent dans le SGH. On peut citer EUH066 pour l'exposition répétée pouvant provoquer dessèchement ou gerçures de la peau, et EUH210 pour « fiche de données de sécurité disponible sur demande ». Sur l'étiquette, elles figurent dans la partie « informations supplémentaires ». Les classes perturbateur endocrinien, PBT/vPvB et PMT/vPvM ajoutées dans l'UE en 2023 sont également indiquées par des codes EUH (EUH380, EUH430, EUH440, etc.).

Codes P : conseils de prudence

La lettre P signifie « precautionary » (prudence). Les conseils de prudence appropriés à chaque classe de danger figurent dans le tableau d'attribution de l'annexe IV du CLP (règlement (CE) n° 1272/2008) ; les plus appropriés sont retenus pour l'étiquette, en général six au maximum.

Conseils de prudence combinés et barres obliques

Les codes reliés par « + » se lisent comme un seul conseil et s'inscrivent sur une seule ligne de l'étiquette : P305+P351+P338 est l'ensemble complet des gestes à accomplir en cas de contact avec les yeux. Lorsqu'un conseil combiné est utilisé, ses éléments ne sont pas inscrits séparément.

Les barres obliques dans le texte (« gants de protection/vêtements de protection/protection des yeux ») signalent des options : le fournisseur retient celles qui conviennent au produit. L'usage correct sur une étiquette consiste à adapter le texte, par exemple « Porter des gants de protection et un équipement de protection des yeux. » ; les détails tels que la matière et l'épaisseur des gants sont donnés à la rubrique 8 de la GBF.

Codes P retirés

Certains anciens codes P ont été supprimés ou fusionnés lors des révisions du SGH. Le plus connu est P281 (« Utiliser l'équipement de protection individuelle requis »), qui est remplacé par P280. Il apparaît encore dans d'anciennes GBF et doit être remplacé lors de leur mise à jour. Les codes supprimés et leurs remplaçants sont signalés dans le dictionnaire des codes.

Comment utiliser les codes sur l'étiquette et dans la GBF ?

• Sur l'étiquette et à la rubrique 2.2 de la GBF, le code est inscrit avec le texte officiel turc. Le texte ne peut pas être librement reformulé ; seules les parties comportant des barres obliques et des crochets sont complétées en fonction du produit.
• À la rubrique 3 de la GBF, la classification des composants est indiquée au moyen des codes H. La rubrique 16 énumère le texte intégral de ces codes abrégés.
• Le code seul ne suffit pas : inscrire uniquement « H315 » sur une étiquette n'est pas valable ; le texte est obligatoire.

Pour savoir quels pictogrammes, quelle mention d'avertissement et quels conseils de prudence découlent des codes H d'un produit, vous pouvez saisir les codes dans l'outil d'étiquetage CLP.

Questions fréquentes

Sources

• Règlement CLP (CE) n° 1272/2008, articles 21, 22, 27, 28 ; annexe III (mentions de danger) et annexe IV (conseils de prudence).
• Règlement SEA (11/12/2013, Journal officiel n° 28848), textes turcs de l'annexe 3 et de l'annexe 4.
• Règlement (UE) n° 487/2013 de la Commission (4e ATP au CLP, combinaison de conseils de prudence).
• Règlement délégué (UE) 2023/707 de la Commission (nouvelles classes de danger et mentions EUH).